Editeur du site

Le présent site est édité et géré par Les Jardins de Contrat, association à but non lucratif (loi 1901), immatriculée sous le code SIREN numéro 399 077 791, dont le siège social est situé à : Roucheux 37530 Montreuil-en-Touraine.

Hébergeur

2le
31 rue Jean Monnet 68200 Mulhouse
Tél : 03 89 33 38 89
www.2le.net

Propriété des contenus

Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos...) sont la propriété des Jardins de Contrat, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.

L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site (tels que, sans que cette liste soit limitative : les textes, images, marques et logos), sans l’autorisation écrite et préalable des Jardins de Contrat ou des titulaires des droits.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Traitement des données personnelles

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez-nous un email à : panier@jardinsdecontrat.fr.

Les informations prélevées ne seront ni revendues, ni communiquées à un tiers. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site www.lesjardinsdecontrat.fr le sont à titre informatif. Les Jardins de Contrat ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les Jardins de Contrat met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

D’une manière générale, Les Jardins de Contrat ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.lesjardinsdecontrat.fr ou d’autres sites qui lui sont liés.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et Les Jardins de Contrat décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.